Conditions générales d’utilisation

Identification 

Site : pielregis-design.fr.
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le site. Notamment textes – images – vidéos. 
Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site pielregis-design.fr.

Présentation

Dénomination sociale : Piel Régis – SIREN 106 216 575.
Responsable publication : Piel Régis – contact@pielregis-design.fr.
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Piel Régis – contact@pielregis-design.fr.
Hébergeur : OVH.
Crédits : Piel Régis.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés 

L’utilisation du site pielregis-design.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous.
Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Piel Régis.
Le site pielregis-design.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment :
elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. 

Description des services fournis

Le site pielregis-design.fr a pour objet de présenter les activités, prestations et réalisations de Piel Régis exerçant sous le régime de la micro-entreprise. 
Piel Régis s’efforce de fournir sur le site pielregis-design.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, Piel Régis ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
Toutes les informations indiquées sur le site pielregis-design.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site pielregis-design.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 

Limitations contractuelles sur les données techniques

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 

Limitation de responsabilité

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Piel Régis ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (par exemple d’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site pielregis-design.fr.

Protection des données personnelles

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Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à Piel Régis au mail contact@pielregis-design.fr.
Si une personne estime que ses droits ne sont pas respectés, elle peut introduire une réclamation auprès de la CNIL. 

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